Informations éditeur
Mentions légales
Dernière mise à jour : 10 juin 2026
Éditeur
Carte Encombrants est édité par [À COMPLÉTER : raison sociale], [À COMPLÉTER : forme juridique], immatriculée sous le numéro [À COMPLÉTER : SIREN / RCS], dont le siège social est situé [À COMPLÉTER : adresse du siège social].
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : directeur de la publication]. Contact : contact@carte-encombrants.fr.
Hébergement
L'application est hébergée par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. La base de données et l'authentification sont opérées avec Supabase, Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992.
Propriété intellectuelle
Les textes, interfaces, marques, logos, éléments graphiques et développements propres à Carte Encombrants sont protégés. Toute reproduction, extraction ou réutilisation non autorisée est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Données et indépendance
Le service s'appuie sur des signalements d'encombrants effectués publiquement par les usagers à Paris. Les analyses, scores et enrichissements affichés sont produits par Carte Encombrants. Carte Encombrants est un service indépendant : il n'est ni édité, ni soutenu, ni approuvé par la Ville de Paris, et ne garantit pas la disponibilité effective des objets signalés.
Médiation et litiges
Les modalités de médiation de la consommation et le droit applicable sont détaillés dans les conditions générales de vente, accessibles depuis le pied de page du site.