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Hébergement

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Propriété intellectuelle

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Données et indépendance

Le service s'appuie sur des signalements d'encombrants effectués publiquement par les usagers à Paris. Les analyses, scores et enrichissements affichés sont produits par Carte Encombrants. Carte Encombrants est un service indépendant : il n'est ni édité, ni soutenu, ni approuvé par la Ville de Paris, et ne garantit pas la disponibilité effective des objets signalés.

Litiges

Le service est réservé à un usage professionnel. Les modalités de réclamation et le droit applicable sont détaillés dans les conditions générales de vente, accessibles depuis le pied de page du site.

Éditeur

Carte Encombrants est édité par Clément Quaresma, entrepreneur individuel, immatriculée sous le numéro SIREN 105 891 287, dont le siège social est situé 31 avenue de Laumière, 75019 Paris. TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Directeur de la publication : Clément Quaresma. Contact : [email protected].